Derniere mise a jour le 08/04/2026
Mentions legales
1. Editeur du site
Raison sociale : INOVEA GROUP
Forme juridique : SAS (Societe par Actions Simplifiee)
Capital social : 1 000 EUR
Siege social : 21 avenue Guy de Collongue, 69130 Ecully, France
SIREN : 989 849 849
SIRET : 989 849 849 00017
RCS : Lyon
TVA intracommunautaire : FR95 989 849 849
Code APE : 47.91B - Vente a distance sur catalogue specialise
Directeur de la publication : Corentin Butaud, President
Email : contact@noctene.com
2. Hebergeur
Raison sociale : Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com
3. Activite
Le site noctene.com est un site de commerce en ligne exploite par la societe INOVEA GROUP sous l'enseigne commerciale NOCTENE. Il propose a la vente des produits de literie et accessoires de sommeil, notamment des oreillers cervicaux modulaires.
4. Propriete intellectuelle
L'ensemble du contenu du site noctene.com (textes, images, photographies, logos, marques, videos, sons, mise en page, logiciels, base de donnees) est protege par le droit de la propriete intellectuelle et est la propriete exclusive d'INOVEA GROUP ou de ses partenaires.
Toute reproduction, representation, modification, publication, transmission, adaptation, totale ou partielle, de ces elements, par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation prealable et ecrite d'INOVEA GROUP, est interdite et constitue une contrefacon sanctionnee par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.
5. Donnees personnelles
Les informations concernant la collecte et le traitement des donnees personnelles sont detaillees dans notre Politique de confidentialite.
Conformement au Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD) et a la loi Informatique et Libertes du 6 janvier 1978 modifiee, vous disposez d'un droit d'acces, de rectification, d'effacement, de portabilite, de limitation et d'opposition au traitement de vos donnees personnelles.
Pour exercer ces droits, contactez-nous a : contact@noctene.com
6. Cookies
Le site noctene.com utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement, mesurer l'audience et ameliorer l'experience utilisateur. Lors de votre premiere visite, un bandeau vous informe de l'utilisation des cookies et vous permet d'accepter ou de refuser les cookies non essentiels.
Les cookies essentiels (panier, session, securite) ne peuvent pas etre desactives car ils sont necessaires au fonctionnement du site.
Vous pouvez a tout moment modifier vos preferences de cookies dans les parametres de votre navigateur.
7. Liens hypertextes
Le site noctene.com peut contenir des liens vers des sites tiers. INOVEA GROUP n'exerce aucun controle sur ces sites et decline toute responsabilite quant a leur contenu, leurs pratiques ou leur politique de confidentialite.
8. Limitation de responsabilite
INOVEA GROUP s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise a jour des informations diffusees sur le site, mais ne saurait garantir l'exactitude, la completude ou l'actualite des informations mises a disposition.
INOVEA GROUP ne saurait etre tenue responsable des dommages directs ou indirects resultant de l'acces au site ou de l'impossibilite d'y acceder, ainsi que de l'utilisation des informations qui y figurent.
9. Droit applicable et juridiction
Les presentes mentions legales sont soumises au droit francais. Tout litige sera soumis a la competence exclusive des tribunaux du ressort du siege social d'INOVEA GROUP, sauf disposition legale contraire.
10. Contact
Pour toute question relative au site ou aux presentes mentions legales :
Email : contact@noctene.com
Adresse : INOVEA GROUP, 21 avenue Guy de Collongue, 69130 Ecully, France